Les maladies professionnelles

Quand on parle de maladie professionnelle, on désigne une maladie qui apparaît parce qu’une personne a été exposée à un risque dans le cadre de son travail. Il peut s’agir de gestes répétés, d’un produit dangereux, d’un bruit constant, d’une posture contraignante, d’un environnement mal adapté… bref, tout ce qui, dans l’activité professionnelle, peut abîmer la santé sur la durée.

Il existe bien une liste officielle de maladies reconnues comme professionnelles (voir à la fin de ce post). Mais cette liste n’est pas fermée : même si votre maladie n’y figure pas, vous pouvez demander qu’elle soit reconnue comme telle, à condition de montrer qu’elle est directement liée à votre travail.

Tous les salariés sont protégés dès le premier jour de leur contrat. Ils ne sont pas les seuls : les apprentis, les stagiaires, les élèves de centres de formation, les personnes en insertion et même les détenus travaillant en milieu pénitentiaire bénéficient de cette même couverture contre les risques liés au travail.

À côté de la maladie professionnelle, il existe aussi la notion d’accident du travail. Un accident du travail est un événement qui survient pendant ou à cause du travail. On y inclut également les accidents de trajet, c’est-à-dire ceux qui se produisent pendant le trajet normal entre le domicile et le lieu de travail, ou entre le travail et le lieu habituel du repas.

Démarches en cas de maladie professionnelle ou d’accident du travail

Pour une maladie professionnelle, la personne concernée doit remplir un formulaire de déclaration et l’envoyer à sa caisse primaire d’assurance maladie dans un délai de 15 jours après le début de l’arrêt de travail si un médecin en a prescrit un.

Pour un accident du travail, la procédure est différente :
• le salarié doit prévenir son employeur dans les 24 heures ;
• l’employeur doit déclarer l’accident à la caisse primaire d’assurance maladie sous 48 heures ;
• il doit aussi remettre au salarié une attestation d’accident, qui permet l’accès au tiers payant et la prise en charge des soins aux tarifs habituels.

Indemnisation

L’incapacité temporaire — totale ou partielle — commence dès l’accident ou dès que la maladie est diagnostiquée, et prend fin lorsque la personne est guérie ou que son état est stabilisé. Les indemnités liées à un accident du travail ne dépendent d’aucune ancienneté : elles sont versées immédiatement.

Dans tous les cas, qu’il s’agisse d’indemnités journalières ou d’une rente, c’est la CPAM qui prend en charge le paiement.

Voici pour chaque sorte de maladie professionnelle les manifestations cliniques reconnues, les délais de prise en charge et les examens nécessaires, les travaux exposant au risque, l’historique réglementaire ainsi que les données statistiques de reconnaissance. Ces documents officielles sont une base essentielle pour les employeurs, les juristes et les professionnels de santé au travail confrontés aux maladies professionnelles.

RG 1	Affections dues au plomb et à ses composés
RG 2	Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
RG 3	Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
RG 4	Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
RG 4 BIS	Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
RG 5	Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
RG 6	Affections provoquées par les rayonnements ionisants
RG 7	Tétanos professionnel
RG 8	Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
RG 9	Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
RG 10	Ulcérations et dermites provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
RG 10 BIS	Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
RG 10 TER	Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
RG 11	Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
RG 12	Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après
RG 13	Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
RG 14	Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et les dérivés halogénés de l’hydroxybenzonitrile
RG 15	Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés
RG 15 BIS	Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés
RG 15 TER	Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques
RG 16	Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
RG 16 BIS	Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
RG 18	Charbon
RG 19	Spirochétoses (à l’exception des tréponématoses)
RG 20	Affections professionnelles provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux
RG 20 BIS	Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
RG 20 TER	Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
RG 21	Intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié
RG 22	Sulfocarbonisme professionnel
RG 23	Nystagmus professionnel
RG 24	Brucelloses professionnelles
RG 25	Affections dues à la silice cristalline, aux silicates cristallins, au graphite ou à la houille
RG 26	Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
RG 27	Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
RG 28	Ankylostomose professionnelle
RG 29	Pression supérieure à la pression atmosphérique
RG 30	Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante
RG 30 BIS	Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante
RG 30 TER	Cancers du larynx et de l’ovaire provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante
RG 31	Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides et leurs sels
RG 32	Affections professionnelles provoquées par le fluor et ses composés
RG 33	Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
RG 34	Organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques
RG 36	Affections provoquées par les huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse
RG 36 BIS	Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés du pétrole
RG 37	Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
RG 37 BIS	Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
RG 37 TER	Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
RG 38	Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
RG 39	Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
RG 40	Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques
RG 41	Maladies engendrées par bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
RG 42	Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
RG 43	Affections provoquées par l’aldéhyde formique et ses polymères
RG 43 BIS	Affections cancéreuses provoquées par l’aldéhyde formique
RG 44	Particules de fer et d’oxyde de fer
RG 44 BIS	Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
RG 45	Hépatites virales A, B, C, D et E
RG 46	Mycoses cutanées
RG 47	Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
RG 49	Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
RG 49 BIS	Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l’isophoronediamine
RG 50	Affections provoquées par la phénylhydrazine
RG 51	Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants )
RG 52	Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
RG 52 BIS	Carcinome hépatocellulaire provoqué par l’exposition au chlorure de vinyle monomère
RG 53	Affections dues aux rickettsies
RG 54	Poliomyélites
RG 55	Affections professionnelles dues aux amibes
RG 56	Rage professionnelle
RG 57	Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
RG 58	Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
RG 59	Intoxications professionnelles par l’hexane
RG 61	Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
RG 61 BIS	Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium
RG 62	Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
RG 63	Affections provoquées par les enzymes
RG 64	Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone
RG 65	Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
RG 66	Rhinites et asthmes professionnels
RG 66 BIS	Pneumopathies d’hypersensibilité
RG 67	Chlorure de potassium dans les mines de potasse
RG 68	Tularémie
RG 69	Vibrations et chocs transmis au système main/bras
RG 70	Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
RG 70 BIS	Carbures métalliques frittés ou fondus
RG 70 TER	Poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
RG 71	Affections oculaires dues au rayonnement thermique
RG 71 BIS	Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
RG 72	Maladies résultant de l’exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
RG 73	Maladies professionnelles causées par l’antimoine et ses dérivés
RG 74	Affections professionnelles provoquées par le furfural et l’alcool furfurylique
RG 75	Affections professionnelles résultant de l’exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
RG 76	Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu de soins
RG 77	Périonyxis et onyxis
RG 78	Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances
RG 79	Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif
RG 80	Kératoconjonctivites virales
RG 81	Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyle)éther
RG 82	Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
RG 83	Pression inférieure à la pression atmosphérique
RG 84	Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel
RG 85	Affection engendrée par les nitrosoguanidine ou nitrosourée
RG 86	Pasteurelloses
RG 87	Ornithose-psittacose
RG 88	Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
RG 89	Affection provoquée par l’halothane
RG 90	Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales
RG 91	Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
RG 92	Infections professionnelles à Streptococcus suis
RG 93	Particules en circulation dans les puits de mine de charbon
RG 94	Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
RG 95	Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
RG 96	Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus
RG 97	Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
RG 98	Manutention manuelle de charges lourdes
RG 99	Hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant
RG 100	Infection au SARS-CoV2
RG 101	Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène
RG 102	Cancer de la prostate provoqué par les pesticides